Vie municipale
Liste des pièces à fournir – Carte nationale d’identité
- 1er Juillet 2023
- Français
- 1 Mo
Navigation par profil
Retrouvez toutes les informations concernant les cartes nationales d'identité et passeports.
Pour un rendez-vous plus rapide et plus efficace il est vivement recommandé d’avoir fait sa pré-demande en ligne GRATUITEMENT sur le site ants.gouv.fr. Votre pré-demande est valable 6 mois.
La pré-demande est gratuite. Plusieurs sites frauduleux existent et vous demandent de payer la pré-demande. Veillez a bien utiliser le bon lien ci-dessous.
Dossier
Vérifié le 11/05/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Animal domestique, sauvage, apprivoisé, de compagnie : quelles différences ?
Un particulier peut-il donner ou vendre des chiens et des chats ?
Comment signaler une maltraitance animale et quelles sont les sanctions ?
Faut-il une autorisation pour détenir un animal de compagnie ?
Un particulier peut-il tuer lui-même un animal pour le manger ?
Tout savoir sur les animaux de compagnie : conseils et réglementation
Ministère chargé de l'agriculture
Animal de compagnie : obligations des éleveurs
Ministère chargé de l'économie
Vivre avec un animal de compagnie
Ministère chargé de l'agriculture
Détention ou acquisition d'un animal non domestique par un particulier
Ministère chargé de l'environnement
Une fois votre créneau réservé, rendez-vous à la Mairie de Chanverrie : 15 rue de la Croix du Marché La Verrie 85130 CHANVERRIE.
Si aucun rendez-vous n’est actuellement disponible sur la commune de Chanverrie, veuillez réessayer ultérieurement ou connectez-vous sur https://rendezvouspasseport.ants.gouv.fr pour un créneau disponible dans la région.
Changement d'adresse
Les renouvellements de titre ne peuvent être effectués pour un simple changement d’adresse au vu du nombre important de demandes. Cette mesure concerne l’ensemble du territoire national.
Vie municipale
Liste des pièces à fournir – Carte nationale d’identité
Vie municipale
Liste des pièces à fournir – Passeport
Dossier
Vérifié le 11/05/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Animal domestique, sauvage, apprivoisé, de compagnie : quelles différences ?
Un particulier peut-il donner ou vendre des chiens et des chats ?
Comment signaler une maltraitance animale et quelles sont les sanctions ?
Faut-il une autorisation pour détenir un animal de compagnie ?
Un particulier peut-il tuer lui-même un animal pour le manger ?
Tout savoir sur les animaux de compagnie : conseils et réglementation
Ministère chargé de l'agriculture
Animal de compagnie : obligations des éleveurs
Ministère chargé de l'économie
Vivre avec un animal de compagnie
Ministère chargé de l'agriculture
Détention ou acquisition d'un animal non domestique par un particulier
Ministère chargé de l'environnement