Vie municipale
Liste des pièces à fournir – Carte nationale d’identité
- 1er Juillet 2023
- Français
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Retrouvez toutes les informations concernant les cartes nationales d'identité et passeports.
Pour un rendez-vous plus rapide et plus efficace il est vivement recommandé d’avoir fait sa pré-demande en ligne GRATUITEMENT sur le site ants.gouv.fr. Votre pré-demande est valable 6 mois.
La pré-demande est gratuite. Plusieurs sites frauduleux existent et vous demandent de payer la pré-demande. Veillez a bien utiliser le bon lien ci-dessous.
Dossier
Vérifié le 08/01/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Le crédit immobilier concerne les opérations d'achat d'un logement à usage d'habitation (ou à usage professionnel et d'habitation) ou d'un terrain destiné à la construction de ce logement.
Qu'est-ce que l'hypothèque légale spéciale du prêteur de deniers ?
Comment obtenir un contrat d'assurance emprunteur pour un crédit immobilier ?
Assurance d'un crédit immobilier : à quoi sert la convention Aeras ?
Faut-il avoir une caution pour obtenir un crédit immobilier ?
Faut-il prendre une hypothèque pour obtenir un crédit immobilier ?
Que devient le crédit immobilier lorsque la vente est annulée ?
Que devient la vente lorsque le crédit immobilier est refusé ?
Prêt immobilier : comment fonctionne l'assurance perte d'emploi ?
Assurer un prêt immobilier : que sont la garantie décès, invalidité, incapacité?
Que devient l'hypothèque quand le crédit immobilier est remboursé ?
A t-on droit au PTZ quand on est déjà propriétaire d'un logement ?
PTZ, prêt conventionné, PAS : est-ce réservé à la résidence principale ?
Quand mettre en location un logement acheté avec un PTZ ou un prêt conventionné ?
Que faire en cas de difficultés à payer les mensualités d'un crédit immobilier ?
Comment renégocier ou obtenir le rachat de son crédit immobilier ?
Garantie co-emprunteur : que faire en cas de divorce ou de séparation du couple ?
Assurance Banque Épargne Infoservice
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Une fois votre créneau réservé, rendez-vous à la Mairie de Chanverrie : 15 rue de la Croix du Marché La Verrie 85130 CHANVERRIE.
Si aucun rendez-vous n’est actuellement disponible sur la commune de Chanverrie, veuillez réessayer ultérieurement ou connectez-vous sur https://rendezvouspasseport.ants.gouv.fr pour un créneau disponible dans la région.
Changement d'adresse
Les renouvellements de titre ne peuvent être effectués pour un simple changement d’adresse au vu du nombre important de demandes. Cette mesure concerne l’ensemble du territoire national.
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Liste des pièces à fournir – Passeport
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Vérifié le 08/01/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
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