Vie municipale
Liste des pièces à fournir – Carte nationale d’identité
- 1er Juillet 2023
- Français
- 1 Mo
Navigation par profil
Retrouvez toutes les informations concernant les cartes nationales d'identité et passeports.
Pour un rendez-vous plus rapide et plus efficace il est vivement recommandé d’avoir fait sa pré-demande en ligne GRATUITEMENT sur le site ants.gouv.fr. Votre pré-demande est valable 6 mois.
La pré-demande est gratuite. Plusieurs sites frauduleux existent et vous demandent de payer la pré-demande. Veillez a bien utiliser le bon lien ci-dessous.
Dossier
Vérifié le 14/01/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
La navigation de plaisance est un loisir qui se pratique avec un véhicule nautique (bateau, scooter des mers...). Dans de nombreux cas, elle nécessite la possession d'un permis. La navigation de plaisance doit de plus respecter des règles.
Achat-Vente d'un navire de plaisance (bateau) : quelles formalités accomplir ?
Bateau de plaisance : quelles sont les règles de sécurité en eaux intérieures ?
Quelles sont les lois applicables lorsqu'on quitte les eaux françaises ?
Que faire en cas de perte, vol ou détérioration du permis bateau de plaisance ?
Location d'un bateau de plaisance : quelles sont les règles ?
Conduite accompagnée d'un bateau à moteur : quelles sont les règles ?
Site officiel des démarches en ligne gratuites "www.demarches-plaisance.gouv.fr"
Ministère chargé de la mer et de la pêche
Site Formations et Métiers de la mer
Ministère chargé de la mer et de la pêche
Équipement de sécurité des bateaux de plaisance en eaux intérieures
Ministère chargé de la mer et de la pêche
Francisation des navires, DFAN et gestion des hypothèques maritimes : transfert de mission
Ministère chargé des finances
Ministère chargé de la mer et de la pêche
Équipements de sécurité des bateaux de plaisance en mer
Ministère chargé de la mer et de la pêche
Une fois votre créneau réservé, rendez-vous à la Mairie de Chanverrie : 15 rue de la Croix du Marché La Verrie 85130 CHANVERRIE.
Si aucun rendez-vous n’est actuellement disponible sur la commune de Chanverrie, veuillez réessayer ultérieurement ou connectez-vous sur https://rendezvouspasseport.ants.gouv.fr pour un créneau disponible dans la région.
Changement d'adresse
Les renouvellements de titre ne peuvent être effectués pour un simple changement d’adresse au vu du nombre important de demandes. Cette mesure concerne l’ensemble du territoire national.
Vie municipale
Liste des pièces à fournir – Carte nationale d’identité
Vie municipale
Liste des pièces à fournir – Passeport
Dossier
Vérifié le 14/01/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
La navigation de plaisance est un loisir qui se pratique avec un véhicule nautique (bateau, scooter des mers...). Dans de nombreux cas, elle nécessite la possession d'un permis. La navigation de plaisance doit de plus respecter des règles.
Achat-Vente d'un navire de plaisance (bateau) : quelles formalités accomplir ?
Bateau de plaisance : quelles sont les règles de sécurité en eaux intérieures ?
Quelles sont les lois applicables lorsqu'on quitte les eaux françaises ?
Que faire en cas de perte, vol ou détérioration du permis bateau de plaisance ?
Location d'un bateau de plaisance : quelles sont les règles ?
Conduite accompagnée d'un bateau à moteur : quelles sont les règles ?
Site officiel des démarches en ligne gratuites "www.demarches-plaisance.gouv.fr"
Ministère chargé de la mer et de la pêche
Site Formations et Métiers de la mer
Ministère chargé de la mer et de la pêche
Équipement de sécurité des bateaux de plaisance en eaux intérieures
Ministère chargé de la mer et de la pêche
Francisation des navires, DFAN et gestion des hypothèques maritimes : transfert de mission
Ministère chargé des finances
Ministère chargé de la mer et de la pêche
Équipements de sécurité des bateaux de plaisance en mer
Ministère chargé de la mer et de la pêche